ACHETER UN BIEN


Plusieurs offres alléchantes vous intéressent sur les biens en générale des annonces sur les biens immobiliers plus précisément. Mais, vous ne savez pas quoi faire, ni quels sont les types de juridiction concerné.  Cet article va vous montrer les formalités, les juridictions et les biens immobiliers à savoir.

Les biens immobiliers englobent tous les biens qui ne peuvent être déplacé à savoir les propriétés de types terrains avec propriété ou nu, bâtiment en construction ou une habitation, entreprises.

Possession commune

Lorsque l’on considère maintenant la propriété conjointement, noté qu’il existe plusieurs types de copropriété:

Dans ce type de propriété, chaque copropriétaire détient une participation indivise fractionnaire dans la propriété. Chaque propriétaire peut posséder le même ou un pourcentage différent de la propriété, mais détient l’utilisation de l’ensemble de la propriété (aussi connu comme l’unité de possession). Sauf qu’ils créent une entente à l’effet contraire, chaque copropriétaire peut faire ce qu’il ou elle souhaite par rapport à son intérêt, le vendre ou l’hypothéquer sans le consentement ou même la connaissance des autres propriétaires. Immobilier occasion en possession commune peut être partitionné ou encombré par les créanciers. Lors du décès d’un copropriétaire, son intérêt dans la propriété passe à ses héritiers ou ayants droit, comme prévu dans le testament, une fiducie ou par les lois de succession « ab intestat ». Dans ce type de copropriété, une procédure d’homologation est possible. Certains Etats, présument que si la propriété détenue par deux ou plusieurs personnes ne sont pas clairement intitulé (sans mention d’une disposition de la survie ni titre de propriété), elle est détenue par la propriété communautaire.

Bail par l’ensemble

Cette forme de propriété est réservée aux couples mariés. Dans la plupart des Etats, il est également réservé à la résidence principale d’un couple. Au décès du premier conjoint, le titre de propriété passe à l’époux survivant en dehors du processus d’homologation.

Posséder des biens en location a également l’avantage de protéger les créanciers contre les créanciers conjoints d’un mari et femme. Les créanciers non-conjoints empêchent le partitionnement, dans un acte de vente de la propriété sans l’autorisation du mari et de la femme. Contrairement à d’autres types de propriété commune, la propriété ne peut pas être transportée par l’un des époux sans le consentement de l’autre. Une location en intégralité peut être résiliée par un tribunal. Ordonné la vente pour satisfaire un créancier conjointe, par le décès d’un conjoint, par le divorce ou par accord entre les copropriétaires.

Achat en indivision

Acheter un bien immobilier est simple, ce type d’achat dépend de deux personnes conjointes. Qu’ils soient mariés, associés ou biens frère et sœur, ce type d’achat demande le consentement égale des deux parties. Car ils sont tous deux propriétaire d’un bien après son achat .

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